Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBAUROY
Sté JANNY Cidex 1556

Numéro de dépôt :
3285018
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
COMBAUROY de Sté JANNY Cidex 1556

Présentation de la marque COMBAUROY

Déposée le 2 avril 2004 par la société Sté JANNY Cidex 1556 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBAUROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société Sté JANNY Cidex 1556 domicilié(e) “ La Condemine ”,71260 PERONNE - 71260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 345 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Celine JANNY domicilié(e) La Condemine,71260 PERONNE - 71260 - France.

La marque COMBAUROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAUROY est expirée depuis le 2 avril 2014.

Sté JANNY Cidex 1556 a également déposé les autres marques suivantes : HENRI MARTIN , MALENOIRE


Sté JANNY Cidex 1556 - “ La Condemine ”,71260 PERONNE - 71260 - France - SIREN 330345257


Melle Celine JANNY - La Condemine,71260 PERONNE - 71260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Boissons alcoolique ; cidres digestifs ; vins ; spiritueux extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minerales & gazeuses ; boissons de fruit & jus de fruits ; sirop & autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectares de fruit ; sodas aperitifs ss alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.